Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Jacky BOULHAUT, Agathe ZELLER, Annie BECK, René BEY, Charlotte ZILIOX, Jean-Louis SEICHEPINE, Yolande CAMELIN, Marie-Pierre CHENEL

Excusée: Christine JUND (pouvoir à Michel ORIEZ)

{APPROBATION DU COMPTE DE GESTION EXERCICE 2003 DE M.FREYBURGER – TRESORIER DE VALDOIE 

La comptabilité de la trésorerie de Valdoie faisant apparaître les mêmes résultats que la comptabilité communale, le compte de gestion de Monsieur FREYBURGER est adopté à l’unanimité.

{VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2003

Le compte administratif de l’exercice 2003, présenté par le Maire, se décompose ainsi :

Section de fonctionnement :

dépenses: 309 678.63 € auxquelles s’ajoute le déficit 2002 reporté sur 2003 soit 6 551.02 € portant les dépenses de fonctionnement à 316 229.65 €

recettes: 426 398.26 € 

Excédent: 426 398.26 – 316 229.65 = 110 168.61 €

Section Investissements : 

dépenses : 181 295.23 € 

recettes : 229 928.31 €

Excédent : 48 632.48 €

Le résultat de clôture de l’exercice 2003 se porte donc à 158 801.09 €, ce montant sera réinjecté dans le budget primitif 2004. 
Le compte administratif 2003 est adopté à l’unanimité.

{VOTE DES TAUX D’IMPOSITION COMMUNAUX 2004 – liasse 1259 TH/TF

Les taux communaux adoptés en 2001, inchangés en 2002 et 2003 sont à nouveau reconduits en 2004, soit : 

taxe d’habitation : 10.40 % pour une base de 883 900 € soit un produit attendu de 91 926 € 

taxe sur le foncier bâti : 16.10 % pour une base de 469 500 € soit un produit attendu de 75 590 € 

taxe sur le foncier non bâti : 46.12 % pour une base de 8 800 € soit un produit attendu de 4 059 € 

Le contribuable doit toutefois tenir compte de l’augmentation de la valeur locative inscrite dans la loi de finances 2004 et fixée par le Ministère des Finances (http://www.minefi.gouv.fr/)

{VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le budget proposé par la commission des finances. Le budget de fonctionnement s’équilibre à hauteur de 461 286.60 € et la section d’investissement s’élève à 310 376 €. Une grosse part de l’investissement étant consacré à la Mairie (travaux, mobilier, informatique et mise en réseau, et honoraires divers), le reste permettra de remplacer la porte d’entrée de la classe maternelle côté cour, de compléter le mobilier scolaire en vue de l’ouverture de la quatrième classe, d’acquérir du petit matériel pour le service technique, de financer les travaux d’entretien en forêt communale (voir répartition du budget en annexe 1).

{ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2004

• Le Conseil municipal vote à l’unanimité les subventions suivantes : 
• Association des maires du Territoire de Belfort : 433.55 € 
• Association du Personnel Territorial : 590.09 € 
• MUTAME du Territoire de Belfort : 654 € 
• A.S.C. Eloie 2002 : 2750 € 
• UNC AFN Eloie – Grosmagny : 183 € 
• Coopérative scolaire – équipement triennal : 750 € 
• Coopérative scolaire – voyage à Paris : 671 € 
• Val d’Or : 76 € 
• Association des Médaillés du travail Eloie – Valdoie : 76 € 
• Secours Populaire : 45 € 
• CNAS : 1255 € 
• Comité de jumelage Belfort – Dassouri : 76 € .

{REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR EDF

Bien que la dépose des lignes hautes tension ait eu lieu dernièrement (voir photos dernière page), EDF est encore redevable de 158.15 € au titre de l’occupation des pylônes sur le territoire de la commune. Accord à l’unanimité est donné au Maire pour encaisser cette recette.

{DROIT DE PREEMPTION URBAIN - INFORMATION

La Commune n’exercera pas son droit de préemption pour la vente d’une maison allée des Aubépines. 

{DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION DE SERVICE DES REPAS A DOMICILE (A.S.R.D.)

Le Maire donne lecture d’une demande de subvention de l’A.S.R.D. dans le cadre du remplacement du camion servant à la livraison des repas. L’acquisition d’un tel véhicule étant de 30 000€, et deux personnes d’Eloie bénéficiant actuellement du service, le Maire propose d’attribuer une subvention de 150 €. Le Conseil Municipal accorde cette subvention.

{COMPTE RENDU DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Syndicat Mixte des transports en Commun (S.M.T.C.)

La Commission d’Appel d’Offres du Syndicat s’est réuni afin d’étudier des offres faites au syndicat en matière d’équipement radio téléphonique pour les bus du réseau. La société Navocap a été retenue par la commission pour un montant de 330 000 €.

Commission Cimetière :

Une réunion de chantier a eu lieu le 2 avril en présence de Monsieur GALLOIS, architecte choisi par le Conseil Général. Les sociétés qui interviendront sont la société Techno-vert pour l’aménagement paysager du site et la société Demuru pour la partie marbrerie du chantier. Les travaux peuvent dès à présent démarrer.

Commission scolaire :

Le conseil d’Ecole qui s’est tenu le 19 mars a notamment fait le bilan des effectifs pour la prochaine rentrée. Les élèves se répartiront ainsi : 

• enfants de 2 ans : 7 
• maternelle petite section : 10 
• maternelle moyenne section : 11 
• maternelle grande section : 10  soit un total de 38 enfants pour la maternelle 
• CP : 12 
• CE1 : 14 ou 15 
• CE2 : 10 ou 9 
• CM1 : 5
• CM2 : 17 soit un total de 58 enfants pour l’école primaire 

La répartition à l’intérieur des classes pourrait être la suivante : 

• Enfants de 2 ans + petite section + moyenne section = 28 enfants 
• Grande section + CP = 22 enfants 
• CE1 + CE2 = 24 enfants 
• CM1 + CM2 = 22 enfants 

Activités sportives :
Jeudi matin : patinoire : grande section de maternelle, CP, CE1 
Lundi matin : piscine : CE2, CM1 et CM2

Activités extra-scolaires :
Classe de Melle SARAZIN, CP – CE1, une sortie à l’écomusée d’Alsace et une demi-journée à la maison de l’Environnement
Classe de Mme MISCORIA, CE2, CM 1 et CM2, visite de Paris les 10 et 11 mai prochains et accueil des correspondants de l’Ecole d’Angeot au cours du 3ème trimestre. 

Concernant la possibilité d’ouverture d’une restauration scolaire, l’Association des Parents d’Elèves poursuit son étude, qui laisse apparaître que 16 enfants fréquenteraient régulièrement la cantine, d’autre part les sociétés Médirest et Sodhexo ont été contactées pour des études de faisabilité tenant compte des locaux dont dispose la Commune.

{TARIFS DU BOIS DE CHAUFFAGE

Différentes essences de bois étant à vendre, le Maire demande au Conseil Municipal d’en fixer les tarifs. A l’unanimité, le Conseil Municipal reconduit le tarif pratiqué l’année dernière soit 29 € le stère livré pour le bois de chauffage traditionnel, 15 € le stère livré pour la charbonnette et 18 € le stère livré pour la verne.
Pour toute réservation de bois, merci de vous adresser au secrétariat de mairie : 
Tél : 03.84.26.04.34 
Mél : eloie.mairie@wanadoo.fr

Le Conseil Municipal

F Jeune fille de 16 ans sérieuse, élève de seconde européenne, et ayant un bon niveau propose soutien scolaire de la 6ème à la 4ème en mathématiques et en anglais. Etudie toute proposition 
Téléphoner au 03.84.26.27.48

SECRETARIAT DE MAIRIE – RAPPEL DES HORAIRES

Le secrétariat de Mairie est ouvert au public tous les jours, même pendant les vacances scolaires, aux horaires suivants : Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi : 8 H 45 à 9 H 45 et de 13 H 45 à 14 H 45
Mercredi : 8 H 30 à 12 H et de 13 H 30 à 17 H
Samedi : 8 H 45 à 9 H 45 Ces horaires, imposés par l’Inspection Académique, doivent être respectés scrupuleusement pour des raisons de sécurité des enfants.
Pour nous joindre :

• téléphone tous les jours de 8 H 30 à 12 H et de 13 H 30 à 17 H 30.
• Mél : eloie.mairie@wanadoo.fr 

Nous vous remercions de votre compréhension.

Retour à la liste des
anciens "Echo d'Eloie"