Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Yolande CAMELIN, Annie BECK, Christine JUND, René BEY, Jacky BOULHAUT
Excusés : Marie-Pierre CHENEL (pouvoir à Michel ORIEZ), Jean-Louis SEICHEPINE (pouvoir à Dominique GASPARI)

{COMPTE RENDU DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Commission Travaux
Au cours de l'été un bac à fleurs qui sera végétalisé a été réalisé par le personnel communal, il remplace les escaliers qui menaient de la cour au préau. Cet escalier était dangereux par temps de pluie.
L'auvent de l'Ecole a été remis en peinture par le personnel communal.
L'entreprise COLAS est intervenue pour reboucher les nids de poule qui s'étaient formés durant le dernier hiver. Ces travaux sont facturés 1 435.20 € TTC
Des devis d'installation éventuelle du chauffage au gaz de l'Ecole et de la Maison du Temps Libre sont parvenus en Mairie. Sur les 6 entreprises consultées seulement 3 ont répondu à l'appel d'offre. La commission travaux étudiera ces devis pour analyser la faisabilité du projet.
Une demande de lotir a été déposée par la SAFC de Montbéliard pour réaliser un lotissement de 15 parcelles Rue de Valdoie. Le Conseil Municipal approuve le projet d'aménagement de la zone concernée.

Commission Information
Le prochain numéro de l'Echo d'Eloie Illustré devrait être imprimé avant le 15 septembre. Ce numéro sera présenté au Concours des revues d'information des communes de moins de 2000 habitants.

{RENTREE SCOLAIRE –LE POINT

Le Maire fait part au Conseil Municipal des effectifs de rentrée. Les 90 enfants sont ainsi répartis:

• 24 enfants en petite section / moyenne section
• 23 enfants en grande section / CP
• 26 enfants en CE1 / CE2
• 17 enfants en CM1 / CM2

{PERSONNEL COMMUNAL ET REMPLACEMENT

Le Maire remercie les membres du Conseil Municipal et du personnel qui officient bénévolement aux permanences de garderie, et demande que ces personnes poursuivent ces remplacements jusqu'au retour de Christiane LHOMME, à qui le Conseil Municipal souhaite un prompt rétablissement.

{DEMANDES DE SUBVENTIONS DIVERSES

Le Maire informe le Conseil Municipal que deux demandes de subventions sont parvenues en Mairie. L'une émise par l'Association SOS Mucoviscidose, l'autre par l'Association Valentin Hauy. Le Conseil Municipal abonde à hauteur de 40 € en faveur de Valentin Hauy, et rappelle que la Commune subventionne déjà l'Association organisant les "Virades de l'Espoir" qui lutte contre la mucoviscidose.

{REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR EDF

A l'unanimité, le Conseil Municipal mandate le Maire pour percevoir la redevance d'occupation du domaine public due par EDF pour un montant de 161.26 €.

{DROIT DE PREEMPTION URBAIN - INFORMATION

La Commune n'exercera pas son droit de préemption pour deux terrains, l'un situé Grande Rue, l'autre Rue de Sermamagny.

{MODIFICATION DU CONTRAT DE GROUPE SOFCAP

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le contrat de groupe SOFCAP rembourse à la Commune une partie des salaires du personnel lorsque celui-ci est absent. L'organisme déficitaire, est contraint d'appliquer une hausse tarifaire. Le Maire demande au Conseil Municipal de réserver sa position jusqu'au prochain  Conseil Municipal car le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale organise le 15 septembre une réunion d'information à ce sujet.

{INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

• Remerciements : M. et Mme Cyril LHOMME remercient toutes les personnes qui leur ont témoigné de la sympathie à l'occasion de leur mariage.
• Cabane de la Cour de l'Ecole : à la demande de l'équipe enseignante, et dans un souci de sécurité, il avait été décidé à la fin de l'année scolaire d'enlever cette cabane en très mauvais état. Une personne intéressée l'a reprise, en échange celle-ci a fait un don de 40 € au profit de la coopérative scolaire.
• Val d'Or :  l'Association Val d'Or – aide à domicile remercie le Conseil Municipal pour le versement de la subvention. 
• Tri sélectif : la CAB vient de faire parvenir le bilan du tri sélectif au cours des 1er et 2ème trimestre 2005 :

 • Verre : 10.4 T au 1er trimestre et 7.7 T au 2ème
 • Papier : 11.2 T au 1er trimestre et 10.4 T au 2ème
 • Plastique : 1.0 T au 1er trimestre et 0.8 T au 2ème.
Le Maire et le Conseil Municipal remercient tous les "éco-citoyens" qui trient leurs déchets et qui participent de ce fait à une maîtrise des coûts d'enlèvement des ordures ménagères.

Le Conseil Municipal

Le Député Michel ZUMKELLER
rencontrera les habitants d'ELOIE le
Lundi 10 octobre 2005 à partir de 19 H 30
en Mairie d'ELOIE

Le recueil des actes administratifs de la CAB est consultable en Mairie d'ELOIE

 

SOLIDARITE

L'Association Valentin Hauy vous informe que la "Journée des aveugles" aura lieu les 8 et 9 octobre prochain. Contact : M. Michel CRAVE – Président Association Valentin Hauy ( : 03.84.21.76.12

 

	INFORMATION DE L'ASCE 2002
SECTIONS FLEURISSEMENT ET LUNDIS RECREATIFS
La section "Lundis Récréatifs" et la section Fleurissement donnent rendez-vous à toutes les personnes intéressées pour la décoration du Village (Noël, Pâques ….) Une réunion d'information et de concertation aura lieu le Lundi 3 octobre 2005 à 20 H 30 à la Maison du temps Libre. Venez nombreux. Renseignements :  Mme Fabienne BERNARD – Présidente Section Lundis Récréatifs - ( 03.84.26.37.18 M. Dominique HELIN – Président Section Fleurissement - ( 03.84.26.62.29

Le 12ème salon de peinture d'Eloie aura lieu les 24 et 25 septembre prochain à la Maison du temps Libre

• de 14 H à 19 H le samedi 24 septembre
• de 10 H à 18 H le dimanche 25 septembre

FIOUL – AIDE EXCEPTIONNELLE DE 75 €

Pour compenser les effets de la hausse du prix du pétrole, une "aide à la cuve" exceptionnelle de 75 euros est accordée aux ménages non imposables qui se chauffent au fioul.
Cette aide concerne les achats de fioul réalisés entre le 1er septembre et le 31 décembre 2005 pour le chauffage de la résidence principale.

Si vous entendez bénéficier de cette aide, vous devez vous procurer le formulaire de demande de l'aide exceptionnelle de 75 € sur le site http://www.impots.gouv.fr, auprès de votre   Trésorerie (Trésorerie de Belfort Ville 23, Rue Thiers – BELFORT) ou du Centre des Impôts (Place de la révolution Française – BELFORT)
Ce formulaire doit être adressé avant le 31 mai 2006 à la Trésorerie dont l'adresse figure sur votre avis de non imposition.
Vous munir des justificatifs nécessaires : 
   • copie de votre avis de non imposition pour les revenus de 2004,
   • pièces justifiant de votre mode de chauffage au fioul :
      - facture de fioul domestique pour les habitations individuelles,
      - attestation du gestionnaire de l'immeuble ou quittance de loyer ou décompte de charges pour les logements collectifs.
Si vous déposez votre dossier complet avant le 15 novembre, l'aide de 75 € vous sera versée au plus tard le 31/12/2005 selon votre choix, par chèque ou par virement.

EVOLUTION DU TYPE DE PASSEPORT NECESSAIRE POUR VOYAGER AUX ETATS-UNIS

Information de la Préfecture du Territoire de Belfort

Les ressortissants français souhaitant se rendre aux Etats – Unis pour un séjour de 3 mois ou en transit devront présenter les pièces suivantes :
1/ jusqu'au 25 octobre 2005
 • un passeport comprenant une zone de lecture optique (passeport Delphine)

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