Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Yolande CAMELIN, Annie BECK, Christine JUND, Jean-Louis SEICHEPINE, Marie – Pierre CHENEL.

Excusés : Yvette PARIS, René BEY, Jacky BOULHAUT
 

TTARIF DU BOIS DE CHAUFAGE

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de fixer le prix du stère de bois de chauffage à 29 € livré en morceau d'1 mètre.

TNOUVEAU CONTRAT DE GROUPE SOFCAP

Le Conseil Municipal renouvelle son adhésion au contrat de groupe SOFCAP pour la couverture des salaires du personnel communal malgré l'augmentation du taux de couverture.

TCONVENTION CAB POUR LES TRAVAUX DE PLUVIAL RUE DES PRES PORCHERS

Le Maire est autorisé à signer la convention avec la CAB pour le renforcement du pluvial Rue des Prés Porchers. Ainsi la Commune supportera 49 % des travaux et la CAB les 51 % restants.

TPARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX FRAIS DE SCOLARITE

A l'unanimité le Conseil Municipal adopte les tarifs suivants pour les communes qui ont des enfants scolarisés à Eloie : 190 € pour un élève du primaire et 205 € pour un enfant en maternelle.

TDESSERTE DE LA COMMUNE EN GAZ

Le Maire informe le Conseil Municipal de la remise d'un chèque de 121 € par Gaz de France au titre de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 2005.
Le Maire rappelle à toutes les personnes intéressées par le gaz qu'elles peuvent contacter le responsable commercial de GDF, M. Ulysse SIMON au 06.60.67.26.41.

TINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

• Ville de Verdun : le Maire donne lecture d'une motion de son collègue de Verdun qui souhaiterait que la Voie Sacrée Verdun reste classée en route nationale et non en route départementale comme prévu par la nouvelle loi de décentralisation. Accord à l'unanimité du Conseil Municipal.
• Courrier du Sénateur Michel DREYFUS-SCHMIDT : le Sénateur remercie l'ensemble de la Commission Information pour la qualité du dernier numéro de l'Echo d'Eloie Illustré.

  

Le Conseil Municipal

Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Jean-Claude MEYER, Eric WALTER, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Yolande CAMELIN, Annie BECK, Christine JUND, René BEY, Jacky BOULHAUT, Jean-Louis SEICHEPINE

Excusés : Marie-Pierre CHENEL (pouvoir à Michel ORIEZ), Dominique GASPARI (pouvoir à Henri GIROL), Yvette PARIS (pouvoir à Agathe ZELLER)

TCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUXPX

Commission Travaux
Lors de la réunion de la Commission le 14 novembre dernier, une esquisse des ateliers municipaux a été présentée aux membres de la Commission. Un devis approximatif de 190 000 € permettra de demander les subventions nécessaires à la réalisation de ce chantier.
Le Président remercie également l'A.S.C.E. 2002, qui par le biais du travail des sections "Lundis récréatifs" et fleurissement, a permis la réalisation des décorations de noël qui seront prochainement mises en place autour de la Place Armand JUND.

SIAGEP
Lors de la dernière réunion du Syndicat, le budget supplémentaire a été adopté à l'unanimité.

Conseil d'Ecole
Le premier Conseil d'Ecole de l'année solaire s'est réuni ce 18 novembre sous la Présidence de la Directrice Mme MISCORIA. Les parents d'Elèves élus, au nombre de huit (4 titulaires et 4 suppléants), sont Mme Brigitte WOLFER, Présidente, Mmes Nathalie WALTER, Laure PEROLLA, M. Laurent STIRNEMANN, membres titulaires, Mmes Rose DELENKIAN, Laurence ROUMEAUX, Sylvie KNAPP, Isabelle BOUHAMIDI-GOUBY.
Au cours de cette première réunion, l'équipe enseignante a été présentée, et notamment la nouvelle enseignante titulaire de maternelle, Mme Sophie LECOMTE. Le règlement intérieur de l'Ecole a été adopté après quelques petites modifications.
Concernant le projet d'Ecole 2005/2008, il s'inscrira sur les nouvelles technologies informatiques, l'Ecole sera mise en réseau.
La Directrice rappelle également que les fonds documentaires de la BCD (Bibliothèque Centre de Documentation) et des classes ont été partiellement renouvelés, grâce notamment à une subvention de 500 € allouée par la Commune. Un projet en sciences sera également au programme, il associera toutes les classes de la Grande section maternelle au CM2.
En ce qui concerne les activités "extra-scolaires" : 

• 16 décembre prochain un spectacle offert aux enfants par la Commune dans le cadre du programme "Territoire en scène" du Conseil Général, 
• la piscine reprendra à partir du mois de Mars à la piscine Pannoux de Belfort les vendredis après midi, 
• la classe de grande section – CP reprendra le chemin de la patinoire pour six séances d'avril à mai prochain. 
• la classe de CE1 – CE2 ira quant à elle en classe verte au printemps.

Les actions de la coopérative scolaire : une vente de Jean-bonhommes et de sapins de noël aura lieu en décembre – toutes les personnes intéressées peuvent contacter l'Ecole, l'Association des Parents d'Elèves ou la Mairie. Au programme également un Loto le 18 mars prochain à la Maison du Temps Libre, et peut-être un Kébab en fin d'année scolaire. 

Enfin, les membres du Conseil d'Ecole ont abordé le problème récurrent de la sécurité aux abords de l'Ecole. Des écarts de civisme de certains parents se font ressentir, en effet il est demandé à tous de respecter le plan de circulation aux abords de l'Ecole, il ne faut en aucun cas stopper les véhicules devant la mairie pour laisser sortir l'enfant, il y a lieu de se stationner correctement aux places réservées à cet effet pour que l'enfant se rende à l'Ecole. Il est de même strictement interdit d'accéder en voiture à l'arrière de la Mairie, il est rappelé que cet espace est un emplacement réservé aux véhicules de secours, si aucune prise de conscience n'est suivie d'effet, il sera demandé aux gardes nature et à la gendarmerie de verbaliser les contrevenants, car cette situation dangereuse perdure depuis trop longtemps. Afin de sensibiliser les automobilistes du CD 23, des panneaux en contreplaqué seront réalisés par les enfants. Ceux-ci envisagent également une "Semaine de la Sécurité" organisée conjointement par les enfants, les élus, les parents et les gendarmes.

TINSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE POUR UN PARTICULIER

Le Maire fait part au Conseil Municipal d'une demande d'un propriétaire qui souhaite alimenter un chalet en énergie renouvelable. Ainsi il serait installé des panneaux de verre photovoltaïque permettant grâce à des batteries de produire du courant. A l'unanimité, le Conseil Municipal donne son aval à cette installation.

TCONTRAT EDF DIALEGE

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune adhère au dispositif "DIALEGE", service qui permet notamment d'avoir un interlocuteur privilégié à EDF. Ce service évolue par internet et propose désormais un suivi des consommations par poste moyennant un abonnement de 150 € par an. Le Conseil Municipal ne juge par opportun de disposer de ce service.

TDECISION MODIFICATIVE N°3 PORTANT BUDGET SUPPLEMENTAIRE

Le Maire donne lecture au Conseil Municipal des articles comptables sur lesquels il y a lieu d'apporter des réajustements. Ainsi un mouvement de crédits de 1 300 € sera fait à l'intérieur de la section de fonctionnement.

TDEMANDES DE SUBVENTIONS – ATELIERS MUNICIPAUX

A l'unanimité, le Conseil Municipal mandate le Maire pour demander les subventions parlementaires aux taux maximum ainsi que la Dotation Globale d'Equipement.

TBILAN D'ACTIVITES DES GARDES NATURE ET MOTION DE SOUTIEN

Le Maire donne lecture du compte-rendu de la dernière réunion du service des gardes nature et propose une motion de soutien en faveur des gardes qui se font verbalement agresser par les pratiquants de sports vert motorisé (Quad, moto trial, 4 x 4). A l'unanimité moins une abstention, le Conseil Municipal adopte cette motion.

TINFORMATIONS PREFECORALES SUR LA PREVENTION DU BIO-TERRORISME ET SUR LE PLAN DE SECOURS SPECIALISE INONDATIONS

Le Maire donne lecture des recommandations de la Préfecture en matière de risques divers. Voir en annexe 1 du présent Echo d'Eloie une fiche synthétique des comportements à adopter en fonction des risques.

TDROIT DE PREEMPTION URBAIN (D.P.U.) – INFORMATION

Information des dernières ventes : deux maisons et deux terrains, la Commune n'exercera pas son D.P.U.

TMEDAILLES D'HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE – PROMOTION DU 1er JANVIER 2006

Le Maire informe le Conseil Municipal que trois demandes ont été faites en Préfecture. Sont promuables à l'échelon argent (20 ans de services) Mme Reine ARMANDO (Agent Territorial de Service des Ecoles Maternelles), et M. Gilles BEAUSEIGNEUR (Agent de Maîtrise principal), à l'échelon Vermeil (30 ans) M. René BEY (Conseiller Municipal depuis 1977).

TCOLIS DE NOËL DES ANCIENS

Comme à l'accoutumée, les anciens recevront un colis de Noël choisi par l'ensemble du Conseil Municipal. La remise aura lieu le Samedi 10 décembre à partir de 16 H à la Maison du Temps Libre, le traditionnel goûter sera offert par le Conseil d'Administration de l'A.S.C.E. 2002.

TGRATIFICATION DE FIN D'ANNEE POUR LE PERSONNEL COMMUNAL

A l'unanimité, le Conseil Municipal alloue une gratification de 220 € à chaque membre du personnel communal.

TINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Passage piéton arrêt de bus "Chaume" : A la demande, de la C.T.R.B., et conformément à la législation en vigueur, le personnel communal a déplacé le passage piéton matérialisé devant l'arrêt de bus "Chaume".

Tournée de déneigement hiver 2005/2006 : En l'absence de Mme ZELLER qui ne doit pas prendre part aux délibérations, le Conseil Municipal renouvelle le contrat d'entreprise de déneigement à l'Entreprise Bruno ZELLER moyennant le tarif de 195 € TTC par tournée. Le Maire profite de ce moment pour demander à tous les usagers de la route, ainsi qu'à tous les éloyens de réserver un bon accueil au service de déneigement, qui à chaque sortie passe systématiquement dans toutes les rues communales selon un ordre de tournée logique. Il est également rappelé que chaque propriétaire est responsable du déneigement du trottoir situé devant sa propriété.

Programme des coupes de bois : L'ONF propose une coupe blanche de la parcelle 7 sise au "Charmés". Le Maire souhaiterait voir réaliser cette coupe sur deux années pour étaler les frais de reboisements de cette parcelle relativement importante de 2 Ha.

Le Conseil Municipal

MESSAGE DE L'ASCE 2002 – SECTION 3ème AGE

Afin de partager un moment convivial au cœur de l'hiver, la section 3ème âge se retrouve tous les mardis après-midi à partir de 14 H à la Maison du Temps Libre pour jouer aux cartes (tarot, belote …) Toutes les personnes intéressées peuvent se joindre à cette équipe pour compléter les tables de jeux. Avis aux amateurs …

Le recueil des actes administratifs de la Communauté d'Agglomération Belfortaine – période Juillet, Août, septembre 2005 est consultable en Mairie aux heures d'ouverture au public.

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

     FICHE SYTHETIQUE DES COMPORTEMENTS A ADOPTER EN CAS DE RISQUES

1/ RISQUE D'INONDATION

La Commune d'ELOIE a connu de fortes inondations en 1990 et plus dernièrement la rupture des digues de Grosmagny en 2001. Il a été mis en place le 14 septembre 1999 un Plan Particulier pour le Risque Inondation sur la Commune qui évalue les différents degrés de zones inondables. Le Plan Communal de Sauvegarde prévoit ainsi la gestion de la crise en cas d'inondation sur le territoire Eloyen en complément du PPRI déjà établi.
En cas d'alerte météo signalant de fortes intempéries ou d'alerte déclenchée par la Mairie, respectez les consignes de sécurité suivantes :
~ Fermer portes et fenêtres
~ Couper gaz et électricité
~ Informez-vous de la montée des eaux (France Bleu Belfort sur 106.8 MHz)
~ Rejoignez les points les plus hauts de votre habitation
~ N'utilisez pas votre voiture
~ Ne traversez pas une zone inondable ni à pied, ni en voiture
~ N'allez pas chercher vos enfants à l'école pour les exposer d'avantage
~ Ne téléphonez pas sauf en cas d'urgence médicale

Notre Commune, comme l'ensemble du Territoire de Belfort, se situe dans une zone de sismicité de niveau 1B signifiant que la sismicité est d'intensité et de fréquence faible et le risque qu'elle provoque des dommages majeurs est infime. Cependant, il est nécessaire de rappeler quelques consignes de sécurité dans l'éventualité d'un tel phénomène.

Pendant le séisme :
=> A l'intérieur
~ Ne sortez pas
~ Mettez-vous à l'abri près d'un mur, d'une colonne porteuse ou sous des meubles solides,
~ Eloignez-vous des fenêtres
=> A l'extérieur
~ Restez à l'extérieur
~ Eloignez vous de tout ce qui peut s'effondrer (bâtiments, ponts, câbles …)
=> En voiture
~ Restez dans la voiture
~ Arrêtez-vous à distance des bâtiments et des lignes électriques

Après le séisme
~ Eloignez-vous de tout ce qui menace de s'effondrer
~ Coupez l'eau, l'électricité le gaz,
~ N'allumez pas de bougies, ne fumez pas,
~ Ne prenez pas d'ascenseur et ne touchez pas les câbles tombés au sol,
~ Ne téléphonez pas sauf en cas d'urgence médicale
~ N'allez pas chercher vos enfants à l'école
~ Ecoutez la radio (France Bleu Belfort 106.8 MHz)
~ Rejoignez le lieu de regroupement en cas d'évacuation (voir plus bas)

L'orage, la foudre, la grêle, la pluie et la neige sont autant d'éléments qui peuvent être destructeurs s'ils deviennent violents. Heureusement, Météo France dispose de moyens suffisants pour prévoir ce type de phénomène et mettre en place des cartes de vigilance pour informer la population. Si cette situation se présente, respectez ces quelques consignes :
~ Abritez-vous hors des zones boisées,
~ Rentrez à l'intérieur tous les objets susceptibles d'être emportés (chaises, tables …)
~ Fermez portes, fenêtres, volets,
~ Gagnez un abri en dur,
~ Ne sortez pas. Ecoutez la radio (France Bleu Belfort 106.8 MHz)
~ Si les orages sont annoncés, débranchez les appareils électriques et l'antenne TV
~ Ne téléphonez pas sauf urgence

L'actualité nous rappelle que les risques de terrorisme existent dans le monde et qu'une menace d'attaques bactériologiques est toujours envisageable. Le Territoire de Belfort vient d'élaborer en mai 2005, suite à une demande des ministres de l'Intérieur et de la Santé, un plan départemental de vaccination collective de la population en cas de survenue de nombreux cas de variole sur le territoire français.
S'il y a déclenchement de ce plan, la population sera informée de la procédure à suivre et la vaccination se fera à ETUEFFONT définie comme unité de Vaccination de Base par le Préfet du Territoire de Belfort

En cas d'accident nucléaire, il y aura, comme pour la vaccination, la mise en place d'une distribution de comprimés d'Iode. La Commune d'ELOIE est pour ce dispositif rattachée à la Commune d'OFFEMONT. La population sera avisée de la procédure à suivre afin que chacun puisse y retirer les comprimés nécessaire.

Pour tous les risques, et en cas d'évacuation de la population suivez les instructions qui vous seront transmises. Une cellule de crise, composée d'élus et de personnel communal, sera installée en Mairie, si elle est accessible, et le lieu d'hébergement principal sera la Maison du Temps Libre, le gymnase de l'Ecole – lieu de confinement des enfants scolarisés en cas de risques pendant le temps scolaire – constituera un lieu d'accueil secondaire.
Il faut également penser à garder en permanence dans un sac :
~ un poste de radio portable avec des piles
~ une lampe de poche
~ de l'eau potable (en bouteille)
~ ses papiers personnels (carte d'identité par exemple)
~ les médicaments urgents
~ une couverture
~ un vêtement de rechange
~ un nécessaire de toilette
N'oubliez pas que le non respect des consignes qui vous seront transmises pourrait compromettre votre sécurité et celle de vos proches.

Le maire et le Conseil Municipal.

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