Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Eric WALTER, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Yolande CAMELIN, Christine JUND, Jean-Louis SEICHEPINE, René BEY, Annie BECK, Jacky BOULHAUT, Marie-Pierre CHENEL.

Assistaient également à la réunion: Monsieur Jean-Pierre CHEVENEMENT, Président de la Communauté d'Agglomération Belfortaine, accompagné de M. Thierry CHIPOT, Directeur Général des Services de la Ville de Belfort et de la CAB, et M. Jean-Luc GARY, Directeur de Cabinet, ainsi que Monsieur Michel REINICHE, Vice-Président du Conseil Général

Excusés : Monsieur Michel ZUMKELLER, Député du Territoire de Belfort, Monsieur Michel DREYFUS-SCHMIDT, Sénateur du Territoire de Belfort

La séance est ouverte par Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération Belfortaine, qui présente aux élus les projets de l'agglomération belfortaine pour les années à venir.

TCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Commission travaux : information : la demande de permis de construire des ateliers est déposée depuis une semaine, à suivre.

TRECUPERATION DES TROP – PERCUS PAR CERTAINES ENTREPRISES DU CHANTIER DE LA MAIRIE

Le Maire informe le Conseil Municipal que les retenues de garantie opérées sur les paiements des entreprises intervenues sur le chantier de rénovation de la Mairie, n'ont pas suffit pour trois entreprises. Il y a lieu d'émettre des titres de recettes complémentaires afin de récupérer ce trop payé. La totalité des retenues ainsi opérée a permis l'économie de 3 466.95 €. Le Conseil Municipal mandate le Maire pour poursuivre son action.

TPARTICIPATION A LA CHARTE "DEFI POUR LA TERRE"

Interpellé par un courrier électronique d'un habitant du village, le Maire engage chaque citoyen à "relever le défi pour la terre". Rendez-vous sur le site internet correspondant pour participer à ce défi où chaque geste compte pour la planète : http://www.defipourlaterre.org/

TREDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR EDF

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, mandate le Maire pour percevoir la redevance pour l'occupation du domaine public par EDF pour un montant de 164.77 € annuel.

TPROGRAMME – DEVIS DE L'ONF

Comme tous les ans, l'ONF a établi son devis pour l'entretien des parcelles boisées gérées par l'Office. Pour 2006, les travauComme tous les ans, l'ONF a établi son devis pour l'entretien des parcelles boisées gérées par l'Office. Pour 2006, les travaux d'entretien parcellaire et de régénération des feuillus se chiffrent à 1610 € TTC, le Maire précise qu'il faudra intégrer ce montant au budget primitif.

TINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

• C.A.B. : le recueil des actes administratifs de la Communauté d'Agglomération Belfortaine du dernier trimestre 2005 est consultable en Mairie aux heures d'ouvertures habituelles.

 
• Informatisation de l'Ecole: la Commune a acheté des cartes réseau permettant la mise en connexion multiple de l'Ecole et de la salle d'informatique pour un montant de 179.40 €. Un technicien de l'Inspection académique doit prochainement installer le matériel.

 
• Coopérative scolaire: un don de 80 € de la Famille PETER a été remis à la coopérative scolaire en remerciement du prêt de la salle du Conseil Municipal par le Maire. Le Conseil Municipal remercie les généreux donateurs.

 
• Redevance taxi : la dernière place taxi ayant été attribuée, le Maire propose au Conseil Municipal d'augmenter le prix de la redevance afin de s'aligner avec les autres communes du secteur. Il sera demandé 80 € annuel pour l'occupation d'une place.

TINTERVENTION DE M. REINCIHE, VICE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Monsieur Michel REINICHE, Conseiller Général du Canton d'Offemont fait le point aux édiles de la reconstruction des bassins de rétention des crues. L'expert diligenté par les parties devrait rendre son rapport définitif au mois de juillet prochain, permettant ainsi d'espérer la reconstruction du système courant 2008. A suivre.

  

Le Conseil Municipal

Voir les délibérations : 

 

CONCERTS DE SOLIDARITE
	Mercredi 22 et Jeudi 23 Février 2006 à 20 H 30 au Théâtre du Pilier – Tour 41, entrée 10 € au profit du Comité de Jumelage Belfort – Burkina-Faso, Groupe musical Gharnata organise un concert de musiques nomades : "Au cœur des musiques nomades"
	Dimanche 5 mars 2006 à 17 H à la Cathédrale Saint Christophe, Concert RETINA par les chorales "La Tarentelle d'ELOIE", "A Cœur Joie" et "Les Baladins de la Douce" soit un ensemble de 95 choristes

INFORMATION PREFECTORALE
CONCERNANT LA
"GRIPPE AVIAIRE"

Le Gouvernement a décidé de renforcer les mesures nationales de lutte contre l'influenza aviaire par extension du dispositif de confinement des oiseaux. A partir du 19 janvier 2006, 32 départements supplémentaires aux 26 déjà concernés par l'Arrêté Ministériel du 24 octobre 2005 sont soumis à ces mesures. Le Territoire de Belfort fait partie de cette liste de 58 départements. 

Les mesures supplémentaires à appliquer (jusqu'au 31 mai 2006) sont les suivantes :

Tous les oiseaux (volailles, gibiers à plumes, oiseaux d'ornements, appelants) doivent être maintenus en permanence à l'intérieur de bâtiments fermés.
(Espace disposant d'une couverture étanche et de parois latérales empêchant toute entrée d'oiseaux sauvages)
Toutefois, lorsque ce maintien n'est pas praticable pour des raisons de bien-être animal ou de conduite d'élevage, l'alimentation et l'abreuvement des oiseaux doivent s'effectuer à l'intérieur de bâtiments ou à défaut, à l'extérieur, mais au moyen de distributeurs protégés de tout accès pour les oiseaux sauvages. Ces distributeurs seront mis en service chaque jour durant un temps limité aux besoins alimentaires des animaux.

Dès lors que les oiseaux ne sont pas maintenus en permanence en bâtiment fermé, ils doivent obligatoirement faire l'objet d'une visite par un vétérinaire sanitaire, avant le fin février 2006 pour :
~ s'assurer du bon état de santé des oiseaux,
~  informer les détenteurs d'oiseaux des signes d'alerte devant conduire à suspecter l'influenza aviaire,
~ apprécier le niveau de protection sanitaire vis-à-vis du risque de contamination par les oiseaux sauvages,
~ formuler, le cas échéant, des recommandations propres à améliorer le niveau de protection sanitaire.

Rappel (pour mémoire) des mesures de protection à appliquer depuis le 24 octobre 2005 dans tous les élevages d'oiseaux en France :
~ interdiction d'utiliser les eaux de surface tant pour l'abreuvement des animaux que pour le nettoyage des bâtiments et des matériels d'élevage ;
~ protection des points d'eau extérieurs par une couverture étanche. Si ce n'est pas possible, interdire l'accès des oiseaux d'élevage à ces points d'eaux et aménager des dispositifs de baignade inaccessibles aux oiseaux sauvages et protégés des souillures par une couverture étanche ;
~ limiter l'accès à la zone d'élevage aux seuls intervenants indispensables à l'élevage (prévoir les tenues de protection) ;
~ tenues de travail (vêtements et bottes) réservée à l'élevage ;
~ matériel entreposé à l'abri des contaminations extérieures ;
~ les rassemblements d'oiseaux vivants restent interdits dans les foires, marchés ou les expositions jusqu'au 31 mai 2006.

Il est à noter que, aujourd'hui, la France est indemne de cas d'oiseaux atteints par cette maladie et que ces mesures ont pour unique but de protéger nos élevages d'une éventuelle contamination ultérieure.

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"Echo d'Eloie"