Echo d'Eloie  
 
 
Compte-rendu de la réunion
du conseil municipal
du VENDREDI 9 JUIN 2006
 
 
Etaient présents : Michel ORIEZ, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Annie BECK, René BEY, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN, Jean-Louis SEICHEPINE, Eric WALTER, Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX

Excusées : Christine JUND (pouvoir à Michel ORIEZ), Marie-Pierre CHENEL (pouvoir à René BEY)

ÑCOMPTE RENDU DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

u Commission Travaux

Lors de la réunion de la commission, un bilan des investissements 2005 a été donné, au total 50 300 € ont été investis principalement sur l'entretien de la voirie.
Le Président a présenté les projets décidés par le Conseil Municipal pour l'année 2007, ceux-ci se concentreront sur l'aménagement sécuritaire des abords de la Mairie et de l'Ecole. u Conseil d'Ecole Lors du Conseil d'Ecole du 26 mai dernier, les effectifs pour la prochaine rentrée scolaire ont été donnés, les 89 enfants se répartiront ainsi :
  • 11 en petite section maternelle
  • 10 en moyenne section maternelle  soit 36 enfants en maternelle
  • 15 en grande section maternelle
  • 15 CP
  • 10 CE1
  • 7 CE2
  • 13 CM1
  • 8 CM 2
Du fait des effectifs importants en maternelle, les enfants de 2 ans ne seront pas scolarisés, et il sera demandé aux familles qui le peuvent de garder les petits à la maison l'après-midi.
Concernant les activités scolaires, les grande section et CP iront à la patinoire, les CE et CM à la piscine.
Les CE sont allés en classe verte à AISEY, les CM ont fait un voyage à PARIS, et les maternelles iront prochainement au théâtre de marionnettes et à l'Odyssée du Cirque.

Afin de mieux accueillir les enfants, en tenant compte notamment de leurs évolutions morphologiques, les enseignantes souhaiteraient que la Commune investisse dans du mobilier réglable en hauteur. Elles demandent au Conseil Municipal l'achat de tables ovales et chaises adaptées pour les petits, ainsi que 20 lots de tables et chaises réglables en hauteur avec les casiers correspondants, le tout pour un montant d'environ 7 500 €.
Le Conseil Municipal accepte l'achat des tables ovales et chaises pour les petits ainsi que 10 lots de tables et chaises réglables. Si cet investissement répond bien à l'attente des enseignantes, le reliquat sera inscrit au budget 2007.

Des activités scolaires supplémentaires ont également été demandées à la Commune, ainsi les enseignantes souhaiteraient que les grande section et CP aillent à la piscine, et que les CE1 bénéficient de cours de patin à glace. Il est aussi demandé une semaine de ski au Ballon d'Alsace pour les CM.
Bien que ces demandes engendrent un coût supplémentaire d'environ 2 000 € en transports scolaires, le Conseil Municipal répond favorablement à toutes les activités demandées.

Enfin, les enseignantes souhaiteraient que l'Ecole soit équipée d'une machine à laver et d'une gazinière, le Conseil Municipal décide dans un premier temps l'acquisition d'une gazinière.

Les autres demandes portent sur une organisation de l'Ecole, ainsi les enseignantes souhaiteraient disposer d'une salle d'arts plastiques avec piste graphique. Le Maire leur ayant proposé la salle en face de la B.C.D., et cette proposition répondant à l'attente, il sera installé dans cette salle un point d'eau, ces travaux seront réalisés par le personnel communal.

 ÑINFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

u Droit de préemption urbain

La Commune n'exercera pas son droit de préemption urbain pour une maison Rue Saint Georges et une Rue de Sermamagny. u Déneigement Le Maire informe le Conseil Municipal que 7.8 tonnes de sel de déneigement ont été utilisées cet hiver.
 
Le Conseil Municipal
Note : les détails des délibérations
du conseil municipal sont consultables en mairie.
   

&

Les prochains ramassages des encombrants auront lieu les 
MARDI 27 Juin 2006
MARDI 25 Juillet 2006
MARDI 22 Août  2006

N’oubliez pas de prendre rendez-vous à la Communauté d’Agglomération
Belfortaine-Service des encombrants du lundi au vendredi entre 10 h et 13 h au
03.84.90.11.71

RAPPEL

 
L'arrêté préfectoral du 24 juillet 1990 et notamment son article 4 précise que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par les particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon thermique, tronçonneuse, perceuse … 

NE PEUVENT ÊTRE EFFECTUES QU'AINSI :

  • Les Lundis, Mardis, Mercredis, Jeudis, Vendredis de 8 H 30 à 12 H et de 14 H 30 à 19 H 30
  • Les Samedis de 9 H à 12 H  et de 15 H à 19 H
  • Les Dimanches et jours fériés de 10 H à 12 H
RAPPEL
CHIENS DANGEREUX
La triste actualité nous invite à rappeler les mesures sanitaires obligatoires à tous les détenteurs de chiens d'attaque – dits chiens de 1ère catégorie (type Pit-bulls, Boerbulls et Tosa) et/ou de chiens de garde et de défense – dits chiens de 2ème catégorie (type Staffordshire terrier, américan Staffordshire terrier, rottweiler), ainsi, depuis le 1er juillet 1999, tous les propriétaires de ces chiens doivent déclarer leur animal en Mairie, pour ce faire, ils présenteront :
  • un certificat de vaccination antirabique,
  • un certificat d'identification du chien,
  • une assurance garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur
  • un certificat vétérinaire attestant de la stérilisation de l'animal – pour les chiens de 1ère catégorie uniquement
Cette même loi de 1999 précise en outre que :
  • les mineurs,
  • les majeurs en tutelle,
  • les personnes condamnées pour un délit inscrit au bulletin N°2 du casier judiciaire
NE PEUVENT DETENIR CE GENRE D'ANIMAL.
La non observation de ces dispositions constitue un délit puni de 6 mois d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.

L'accès des chiens de la 1ère catégorie aux transports en communs, aux lieux publics et aux locaux ouverts au public et leur stationnement dans les parties communes des immeubles collectifs sont INTERDITS. Dans ces lieux et locaux, leur circulation seule est autorisée, mais TOUJOURS MUSELES ET TENUS EN LAISSE PAR UN MAJEUR.
Les chiens de 2ème catégorie peuvent accéder aux transports en commun, aux lieux publics et aux locaux ouverts au public, aux parties communes des immeubles collectifs, mais ils doivent TOUJOURS ÊTRE MUSELES ET TENUS EN LAISSE PAR UN MAJEUR.
CONCOURS DES MAISONS FLEURIES

Les personnes qui souhaitent s'inscrire au concours des "Maisons Fleuries" sont invitées à se faire connaître en Mairie avant le 5 juillet 2006- délai de rigueur

COMMUNIQUE DES GITES DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Le gîte rural, une maison rien que pour vous :
La chaleur d'un gîte rural est idéale pour vos réunions en famille ou entre amis autour d'une table. Que ce soit pour loger occasionnellement des membres de votre famille ou pour séjourner dans le cadre d'une escapade touristique.

La Chambre d'Hôtes, dormez comme chez vous :
Vous ou vos proches êtes reçus "en amis", chez des particuliers qui ouvrent leur maison pour une ou plusieurs nuits, que ce soit à l'occasion d'un déplacement ou d'un séjour. Et avec les tables d'hôtes, vous aurez un grand plaisir à redécouvrir la cuisine locale en toute convivialité.

Pour connaître de bonnes adresses, n'hésitez pas à contacter
"Gîtes de France" à Belfort – 2, Rue Clémenceau
( : 03.84.55.90.95 
8 : gitesdefrance@ot-belfort.fr
COMMUNIQUE DES FRANCAS - LE PASSEPORT VACANCES
Du 5 au 28 juillet 2006, "Passeport Vacances" est une opération associative d'animations se déroulant au mois de juillet, ouverte à tous les jeunes collégiens du département. 
Elle permet de participer aux activités mises en place spécialement pour l'opération. Les activités développées dans le cadre du dispositif sont très variées et permettent à chacun d'établir son programme de vacances en fonction de ses passions et ses envies.
L'accès aux activités se fait sur réservation au point d'accueil local. Le point d'accueil central se situe au siège social des Francas – 17, Rue Michelet à BELFORT. 
L'inscription à l'une ou l'autre de activités proposées donne accès aux bus de l'ensemble du réseau CTRB pour les deux mois (carte personnelle)
Pour tout renseignement, contactez David RANOUX
( : 03.84.21.10.22 ou
( : 06.85.52.23.88
 
RAPPORTS ANNUELS
DE LA CAB
Les rapports annuels – 2005 de la CAB concernant :
• le prix et la qualité du service public de l'eau potable
• le prix et la qualité du service public de l'assainissement
• le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers
sont consultables en Mairie aux heures d'ouverture au public.
OUVERTURE AU PUBLIC
DE LA MAIRIE
La Mairie est ouverte tous les lundis, mardis, jeudis et samedis matins de
8 h 30 à 12 h et les vendredis de 13 h 30 à 16 H 30
Dépôt légal : 2006
Directeur de publication : Michel ORIEZ, 
Rédacteur en chef : Eric WALTER, 
Secrétariat : Céline HALM
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