Etaient présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Yvette PARIS, Jean-Claude MEYER, Dominique GASPARI, Adjoints au Maire, Eric WALTER, Conseiller Municipal délégué, René BEY, Jacky BOULHAUT, Yolande CAMELIN,  Christine JUND,  Jean-Louis SEICHEPINE,  Agathe ZELLER, Charlotte ZILLIOX, Conseillers Municipaux.

 
Excusées : Annie BECK (pouvoir à Michel ORIEZ), Marie-Pierre CHENEL (pouvoir à Dominique GASPARI).

{COMPTE – RENDU DES COMMISSIONS ET DIVERS SYNDICATS

Commission travaux

Le Président de la Commission donne le compte rendu de la réunion du 19 mars au Conseil Municipal. Après un rappel des investissements 2006, le détail des projets 2007, essentiellement consacrés aux travaux de sécurité de la portion du CD 23 devant l'école et la mairie, est dressé.

Le palmarès départemental des Villes et Villages Fleuris classe Eloie 7ème sur 12 dans la catégorie des communes de plus de 1000 habitants.
Les éloyens à l'honneur : 

• Mauricette BEAUJON classée 51ème/54 de la catégorie "Balcons ou terrasses sans jardin visible de la rue", 
• Béatrice BETTEVY classée 6ème/57 de la catégorie "Fenêtres et murs", 
• Christiane LHOMME classée 22ème/61 de la catégorie "Maison avec jardin très visible de la rue", 
• Agathe ZELLER classée 13ème/21 dans la catégorie "fermes en exploitation".

Le Conseil Municipal félicite les différents récipiendaires. A noter enfin que l'Ecole est classée 18ème/24.

Fourrière Départementale

Le budget primitif a été voté lors du dernier Conseil syndical, la part communale par habitant reste inchangée, soit 0.43 €.

Conseil d'Ecole

Le bilan du Conseil d'Ecole du 30 mars est présenté au Conseil Municipal par la Présidente de la Commission Scolaire.
Les activités programmées telles que patinoire, piscine ainsi que la semaine de neige au Ballon se sont bien déroulées, les enfants et les enseignantes sont ravis de leur séjour en montagne.
Les actions menées par l'Association des parents d'élèves depuis la rentrée de septembre ont permis de collecter la somme conséquente de 900 €.
Demandes faites au Conseil Municipal :

• transports occasionnels : 800 €
• équipement d'une 2ème classe en matériel ergonomique et évolutif,
• achat de 3 tables et chaises informatiques,
• rafraîchissement des murs de la salle de garderie,
• modification d'une plage horaire de la garderie : 11 H 30 à 12 H 30 au lieu de 11 H 30 à 12 H 15 à compter du 2 mai 2007.

Accord du Conseil Municipal.

{APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2006

Le compte de gestion de  Monsieur FREYBURGER – Trésorier est approuvé à l'unanimité.

{VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 ET AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION 2006

Le Conseil Municipal, hors présence du Maire, vote à l'unanimité le compte administratif 2006 faisant état d'un excédent de clôture de 161 385.06 € qui sera affecté en investissement au budget primitif 2007. Adopté.

{VOTE TAUX D'IMPOSITIONS COMMUNAUX

Le Maire propose au Conseil Municipal de maintenir les taux d'imposition communaux pour 2007. Ceux-ci restent donc inchangés depuis 2000

• Taxe d'habitation : 10,40 %
• Foncier bâti : 16.10 %
• Foncier non bâti : 46.12 %

{VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007

Après présentation détaillée par le Président de la Commission des Finances, le Maire propose au Conseil Municipal l'adoption du budget : la section de fonctionnement s'équilibre en dépenses-recettes à 561 225.06 €, la section d'investissement à 591 525.57 €.
Le détail du budget est donné en annexe 1 (NDLR)

{DEMANDES DE SUBVENTIONS

Le Maire propose au Conseil  Municipal de voter les subventions aux associations traditionnellement aidées dans les proportions du budget 2006. Accord du Conseil Municipal à l'unanimité.

{DEVIS – PROGRAMME DE L'ONF

Le Maire donne lecture au conseil Municipal du devis – programme de l'ONF faisant état des travaux à réaliser au cours de l'année en forêt communale. Le programme prévoit des travaux d'entretien à hauteur de 121 € et de régénération en forêt pour un montant de 3998.42 €. Accord du Conseil Municipal à l'unanimité.

{PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT DU COPIEUR AVEC REPROLAND

Le Maire donne lecture de la proposition de l'entreprise REPROLAND concernant le renouvellement du copieur de la Mairie. Suite à une remarque d'un membre de la Commission Finances, des devis pour l'achat d'un copieur neuf ont été demandés. Il en résulte que cette solution s'avérerait plus onéreuse que l'option retenue actuellement.
Le Conseil Municipal retient à l'unanimité la proposition de REPROLAND qui procédera à l'installation d'un nouveau copieur.

{TARIF DU BOIS DE CHAUFFAGE

Le Conseil Municipal fixe à 34 € le prix du stère de bois livré en bouts d'un mètre.

{DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU)

La Commune n'a pas exercé son DPU lors des ventes de maisons et de terrains intervenues au cours des deux derniers mois.

{VENTE LAME A NEIGE

Le Maire a procédé à l'ouverture des plis des deux offres faites pour la vente de l'ancienne lame à neige communale (cf. Echo de janvier), le Conseil Municipal attribue cette lame au plus offrant : l'Entreprise Denis ZELLER.

{PANNEAUX PUBLICITAIRES

Le Maire demande au Conseil Municipal sa position quant au bail de l'afficheur "Dauphin",. Suite à la reconstruction des ateliers, la pose d'un panneau publicitaire nuirait à l'esthétique du bâtiment. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à dénoncer le bail.

Le Conseil Municipal

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