|
|
|
|
| |
Echo d'Eloie |
 |
|
|
|
Compte-rendu de la
réunion
du conseil municipal
du LUNDI 23 MARS 2009
|
|
Etaient
présents : Michel ORIEZ, Maire, Henri GIROL, Dominique
GASPARI, Charlotte ZILLIOX, Eric WALTER, Adjoints au Maire, Annie
BECK, Elise BOITEUX, Valérie CHAPEY, Martine CHOFFEY, Eric GILBERT,
Ralph OCHEM, Jean-Louis SEICHEPINE, Laurent STIRNEMANN, Lise-Rose VERBRUGGHE,
Conseillers
Municipaux.
Absent
: Luc MULLER
|
|
 |
|
TAUX
D’IMPOSITION
Le Maire a proposé
de reconduire les taux actuels (inchangés depuis 2001). A
savoir :
-
10,40
% pour la taxe d’habitation
-
16,10
% pour le foncier bâti
-
46,12
% pour le foncier non bâti
Après délibération
les Conseillers Municipaux ont accepté à l’unanimité
ces taux.
Il
est à noter que les bases d’imposition fixées par l’Etat
sont revalorisées de 2.5% pour l’année 2009.
AFFECTATION
DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2008
L’exercice 2008
fait apparaître un excédent de fonctionnement de 178 550,79
€, en conséquence le Conseil Municipal décide d’affecter
ce résultat comme suit :
-
80 000 € en recettes
d’investissement
-
98 550,79 € en recette
de fonctionnement
Il fait apparaître également
un excédent d’investissement de 55 648.98 € reporté
en recette d’investissement.
VOTE
DU BUDGET PRIMITIF
Le projet de budget
2009 préalablement étudié par la commission des finances,
est présenté par l’Adjoint chargé des finances. Les
dépenses et recettes de fonctionnement sont équilibrées
pour un montant de 522 263,79 €. Les dépenses
et recettes d’investissement sont équilibrées pour un montant
de 313 404 €.
Après délibération
le budget est adopté à l’unanimité.
PROGRAMME
DES TRAVAUX DE L’ONF
Le Maire présente
aux élus le programme et les devis proposés par l’ONF pour
l’année 2009. Dégagement des semis avec la création
de cloisonnements sur la parcelle 7. Dégagement pour une régénération
artificielle sur les parcelles 4 et 5. Entretien parcellaire,
signalisation des limites, fauchage et élagage manuel. Le tout pour
un montant total de 2 519,97 € (en investissement)
et 1 090,87 € (en fonctionnement).
COMMISSIONS,
SYNDICATS ET QUESTIONS DIVERSES
Un courrier du Ministère
de l’Agriculture propose la distribution de fruits aux écoliers.
Pour ce faire, le Ministère sollicite les communes. Le Conseil Municipal
donne son accord de principe.
Dès juin prochain,
suite à une décision gouvernementale, les camions de collecte
des ordures ménagères ne seront plus autorisés à
faire des marches arrière dans les voies sans issue et les rues
ne permettant pas aux camions de faire demi-tour. Pour Eloie, sept rues
sont intégralement ou partiellement concernées. Les poubelles
devront être déposées en début de rue. Les habitants
des secteurs concernés seront informés individuellement par
courrier.
L’adjoint aux travaux fait
part des demandes de devis concernant la construction du local «
chaufferie » attenant à l’école. Il informe
que le SIAGEP propose un diagnostic des établissements communaux,
l’école sera concernée par celui-ci. Le service des routes
du Conseil Général n’a pas prévu de travaux à
Eloie pour l’année 2009.
Le président de la
commission forêt présente le compte-rendu de la dernière
réunion du syndicat des communes forestières.
En vue de la publication
d’un bulletin sur le thème des forêts du Canton d’Offemont,
des représentants de Vétrigne, Eloie, Roppe et Offemont se
sont rencontrés en Mairie d’Offemont.
INFORMATIONS
DIVERSES
Message
de l’Armée de Terre :
« Chaque année
l’Armée de Terre recrute environ 13 000 jeunes, de sans qualification
à Bac +5, de 17 ans et demi à 29 ans, et propose des postes
dans 400 spécialités.
La durée des contrats
varie de 1 à 5 ans et chaque parcours professionnel permet d’évoluer
en fonction du mérite, des compétences acquises et de sa
motivation. Chacun reçoit une formation militaire et une formation
de spécialité.
Nos orienteurs se tiennent
à la disposition des candidats et de leurs parents pour une information
complète et pour répondre à toutes les questions que
vous pouvez vous poser.
N’hésitez pas
à nous contacter. »
CIRFA – Hôtel du Gouverneur
– Place de l’Arsenal 90016 BELFORT Cedex
03 84 98 43 08 (du lundi
au vendredi de 10 h à 18 h)
Courriel : cirat-belfort@orange.fr
|
|
|
|
|
|
  |
Trouvé
début mars chat d’environ deux ans. Noir tigré sur le dos
ventre blanc. Mâle.
S’adresser
au 03 84 26 04 34 |
|
|
|
|
|
|
Directeur de publication : Michel ORIEZ,
Rédacteur en chef : Eric WALTER,
Rédaction : Mairie d'Eloie |
Retour à
la liste
des anciens
"Echo d'Eloie"
|
  |
|
|